Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L OSCAR DES MERS
SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET" rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE.

Numéro de dépôt :
1049292
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de La Rochelle

Présentation de la marque L OSCAR DES MERS

Déposée le 26 avril 1978 par SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET" rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de La Rochelle), la marque française « L OSCAR DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET" rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE. - France.

La marque L OSCAR DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L OSCAR DES MERS est expirée depuis le 26 avril 1988.

SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET" rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES QUATRE SERGENTS , CORDOUAN LA ROCHELLE , PHILIBERT LA ROCHELLE , CH BASSET LA ROCHELLE


SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET" rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Toutes conserves de poissons et crustacés en toutes préparations.